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image Conventions collectives

21/06/2021

Texte de la convention collective

18/10/2023

Avenant du 2 mai 2023 à l’accord du 28 avril 2023 relatif aux salaires pour l’année 2023

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

06/11/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

30/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 1285 détenteur de la licence de spectacle

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

21/06/2021

Annexe 1

21/06/2021

Annexe 2

21/06/2021

Annexe 3

21/06/2021

Annexe 4

21/06/2021

Annexe 5

21/06/2021

Annexe 6

19/04/2024

Avenant du 25 janvier 2024 relatif aux salaires minimaux

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

30/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 3090 détenteur de la licence de spectacle

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

31/12/2023

Avenant n° 18 du 23 août 2023 relatif à la négociation obligatoire sur les salaires

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

13/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur audiovisuel et cinéma

Annexe VIII - Code IDCC 2717 détenteur de la certification sociale

13/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur spectacle vivant

Annexe VIII - Code IDCC 2717 détenteur du label prestataires de services du spectacle vivant

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

31/12/2023

Avenant n° 15 du 28 juillet 2023 relatif aux salaires minima conventionnels

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

13/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 2642

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

20/10/2022

Avenant n° 15 du 25 avril 2022 relatif à la revalorisation des salaires minima

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

13/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 2412

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

21/02/2024

Avenant du 24 juillet 2023 relatif au titre II et IV (techniciens et permanents)

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr

21/02/2024

Avenant du 1er août 2023 relatif au titre III (artistes interprètes - films de long-métrage et de court- métrage)

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

03/01/2022

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 3097

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

29/01/2024

Accord du 26 septembre 2023 relatif aux salaires minimums conventionnels

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

13/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 1922

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

18/10/2023

Accord du 23 juin 2023 relatif aux salaires au 1er juillet 2023

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

13/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 2411

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

10/05/1996

Accord spectacle

18/10/2023

Avenant n° 70 du 11 mai 2023 relatif aux rémunérations conventionnelles au 1er mai 2023

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

29/01/2024

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

30/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur public

Annexe VIII - Code IDCC 1790 (pour l’annexe spectacle uniquement) titulaire de la licence de spectacle et affilié à la Caisse des congés spectacle. Si l'employeur est une entreprise du secteur public, alors l'activités du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste du spectacle vivant subventionné.

30/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur privé

Annexe VIII - Code IDCC 1790 (pour l’annexe spectacle uniquement) titulaire de la licence de spectacle et affilié à la Caisse des congés spectacle. Si l'employeur est une entreprise du secteur privé, alors l'activités du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste du spectacle vivant privé.

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention

11/12/2023

Avenant n° 198 du 12 juillet 2023 relatif à l’évolution des minima conventionnels

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

20/12/2021

Nouveau mode de rémunération au 1er janvier 2022

19/04/2024

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

30/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur public

Annexe VIII - Code IDCC 1518 titulaire de la licence de spectacle et affilié à la Caisse des congés spectacle. Si l'employeur est une entreprise du secteur public, alors l'activités du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste du spectacle vivant subventionné.

30/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur privé

Annexe VIII - Code IDCC 1518 titulaire de la licence de spectacle et affilié à la Caisse des congés spectacle. Si l'employeur est une entreprise du secteur privé, alors l'activités du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste du spectacle vivant privé.

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention

18/10/2023

Avenant n° 69 du 4 juillet 2023 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2023

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local - IDCC 1261

24/06/2022

Texte de la convention collective

11/01/2023

Avenant n° 06-22 du 15 septembre 2022 relatif à la valeur du point

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

18/10/2023

Avenant n° 02-23 du 15 juin 2023 relatif à la « Rémunération minimum de branche (RMB) »

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

31/12/2023

https://www.legifrance.gouv.fr/conv_coll/id/KALITEXT000048558670/?idConteneur=KALICONT000005635384

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Organismes de formation - IDCC 1516

24/06/2022

Texte de la convention collective

02/08/2023

Avenant du 12 avril 2023 relatif aux salaires minima conventionnels annuels bruts de l'année 2023

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Hôtels, cafés restaurants - IDCC 1979

24/06/2022

Texte de la convention collective

18/10/2023

Avenant n° 31 du 1er juin 2023 relatif aux salaires

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Agences de mannequins - IDCC 2397

24/06/2022

Texte de la convention collective

15/05/2023

Accord du 31 janvier 2023 relatif aux salaires

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

17/08/2023

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

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