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image Conventions collectives

21/06/2021

Texte de la convention collective

22/01/2021

Avenant du 28 février 2020 à l'accord du 31 janvier 2019 relatif aux salaires minima pour l'année 2019

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

24/01/2022

Fiche synthétique des caisses et retenues conventionnelles

30/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 1285 détenteur de la licence de spectacle
Liste modifiée au 12/10/20 - notre Courrier privilège d'octobre reviendra sur le sujet

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

21/06/2021

Annexe 1

21/06/2021

Annexe 2

21/06/2021

Annexe 3

21/06/2021

Annexe 4

21/06/2021

Annexe 5

21/06/2021

Annexe 6

22/01/2021

Avenant du 3 octobre 2019 relatif aux salaires minimaux applicables au 1er novembre 2019
en application du titre VI « Grilles des emplois. Classification. Salaires »

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

24/01/2022

Fiche synthétique des caisses et retenues conventionnelles

30/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 3090 détenteur de la licence de spectacle Liste modifiée au 12/10/20 - notre Courrier privilège d'octobre reviendra sur le sujet

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

22/01/2021

Avenant n° 14 du 14 mars 2018 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
et aux salaires minimaux au 1er mars 2018

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

24/01/2022

Fiche synthétique des caisses et retenues conventionnelles

13/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur audiovisuel et cinéma

Annexe VIII - Code IDCC 2717 détenteur de la certification sociale

13/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur spectacle vivant

Annexe VIII - Code IDCC 2717 détenteur du label "prestataires de services du spectacle vivant" Liste modifiée au 12/10/20 - notre Courrier privilège d'octobre reviendra sur le sujet

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

12/03/2021

Avenant n°11 du 04/11/19 relatif aux salaires minima au 1er octobre 2019

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

24/01/2022

Fiche synthétique des caisses et retenues conventionnelles

13/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 2642 Liste modifiée au 12/10/20 - notre Courrier privilège d'octobre reviendra sur le sujet

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

22/01/2021

Avenant n° 9 du 3 mars 2015 relatif aux salaires minima au 1er mars 2015

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

24/01/2022

Fiche synthétique des caisses et retenues conventionnelles

13/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 2412
Liste modifiée au 12/10/20 - notre Courrier privilège d'octobre reviendra sur le sujet

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

04/01/2022

Accord du 17 mars 2021 relatif aux salaires minimums conventionnels pour l’année 2021

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

24/01/2022

Fiche synthétique des caisses et retenues conventionnelles

13/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 1922

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

04/01/2022

Accord du 15 septembre 2021 relatif aux salaires à compter du 1er octobre 2021

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

24/01/2022

Fiche synthétique des caisses et retenues conventionnelles

13/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 2411

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

22/01/2021

Textes Salaires - Accord du 8 janvier 2020 relatif aux négociations annuelles obligatoires

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

24/01/2022

Fiche synthétique des caisses et retenues conventionnelles

03/02/2020

Fiche technique - paies des musiciens autres que principaux

13/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 2770 Liste modifiée au 12/10/20 - notre Courrier privilège d'octobre reviendra sur le sujet

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

10/05/1996

Accord spectacle

22/01/2021

Avenant n° 64 du 27 février 2020 relatif aux rémunérations conventionnelles au 1er avril 2020

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

24/01/2022

Fiche synthétique des caisses et retenues conventionnelles

30/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur public

Annexe VIII - Code IDCC 1790 (pour l’annexe spectacle uniquement) titulaire de la licence de spectacle et affilié à la Caisse des congés spectacle. Si l'employeur est une entreprise du secteur public, alors l'activités du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste du spectacle vivant subventionné.
Liste modifiée au 12/10/20 - notre Courrier privilège d'octobre reviendra sur le sujet

30/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur privé

Annexe VIII - Code IDCC 1790 (pour l’annexe spectacle uniquement) titulaire de la licence de spectacle et affilié à la Caisse des congés spectacle. Si l'employeur est une entreprise du secteur privé, alors l'activités du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste du spectacle vivant privé.
Liste modifiée au 12/10/20 - notre Courrier privilège d'octobre reviendra sur le sujet

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention

04/01/2022

Avenant n° 186 du 14 juin 2021 relatif à la négociation salariale annuelle obligatoire

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

20/12/2021

Nouveau mode de rémunération au 1er janvier 2022

24/01/2022

Fiche synthétique des caisses et retenues conventionnelles

30/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur public

Annexe VIII - Code IDCC 1518 titulaire de la licence de spectacle et affilié à la Caisse des congés spectacle. Si l'employeur est une entreprise du secteur public, alors l'activités du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste du spectacle vivant subventionné. Liste modifiée au 12/10/20 - notre Courrier privilège d'octobre reviendra sur le sujet

30/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur privé

Annexe VIII - Code IDCC 1518 titulaire de la licence de spectacle et affilié à la Caisse des congés spectacle. Si l'employeur est une entreprise du secteur privé, alors l'activités du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste du spectacle vivant privé. Liste modifiée au 12/10/20 - notre Courrier privilège d'octobre reviendra sur le sujet

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

03/01/2022

JORF Décembre 2021

Convention(s) concernée(s) : Entreprises artistiques et culturelles, Exploitation cinématographique, Eclat - ex Animation, Artistes-interprètes engagés pour des émissions de télévision, Espaces de loisirs, Radiodiffusion, Agences de mannequins, Chaînes thématiques, Production de films d'animation, Production audiovisuelle, Prestataires techniques, Edition phonographique, Production cinématographique, Télédiffusion

30/11/2021

JORF Novembre 2021

Convention(s) concernée(s) : Entreprises artistiques et culturelles, Eclat - ex Animation, Spectacle vivant privé

05/11/2021

JORF Octobre 2021

Convention(s) concernée(s) : Exploitation cinématographique, Espaces de loisirs, Spectacle vivant privé

01/10/2021

JORF Septembre 2021

Convention(s) concernée(s) : Eclat - ex Animation, Spectacle vivant privé, Production cinématographique

13/09/2021

JORF Août 2021

Convention(s) concernée(s) : Espaces de loisirs

23/08/2021

JORF Juillet 2021

Convention(s) concernée(s) : Exploitation cinématographique, Agences de mannequins, Prestataires techniques, Edition phonographique

01/07/2021

JORF Juin 2021

Convention(s) concernée(s) : Radiodiffusion, Production de films d'animation, Prestataires techniques, Spectacle vivant privé

02/06/2021

JORF Mai 2021

Convention(s) concernée(s) : Eclat - ex Animation, Espaces de loisirs, Edition phonographique

07/05/2021

JORF Avril 2021

Convention(s) concernée(s) : Eclat - ex Animation, Radiodiffusion, Production audiovisuelle,
Prestataires techniques, Spectacle vivant privé

31/03/2021

JORF Mars 2021

Convention(s) concernée(s) : Eclat - ex Animation, Espaces de loisirs, Production audiovisuelle

01/03/2021

JORF Février 2021

Convention(s) concernée(s) : Eclat - ex Animation

03/02/2021

JORF Janvier 2021

Convention(s) concernée(s) : Exploitation cinématographique, Radiodiffusion

13/01/2022

BOCC n° 2021/0050

Convention(s) concernée(s) : Edition phonographique

03/01/2022

BOCC n° 2021/0044

Convention(s) concernée(s) : Télédiffusion

10/12/2021

BOCC n° 2021/0043

Convention(s) concernée(s) : Eclat - ex Animation

01/12/2021

BOCC n° 2021/0041

Convention(s) concernée(s) : Chaînes thématiques

05/11/2021

BOCC n° 2021/0034

Convention(s) concernée(s) : Production cinématographique

05/11/2021

BOCC n° 2021/0033

Convention(s) concernée(s) : Production cinématographique

08/12/2021

BOCC n° 2021/0031

Convention(s) concernée(s) : Eclat - ex Animation

05/11/2021

BOCC n° 2021/0030

Convention(s) concernée(s) : Radiodiffusion, Spectacle vivant privé

20/10/2021

BOCC n° 2021/0029

Convention(s) concernée(s) : Espaces de loisirs, Télédiffusion

13/10/2021

BOCC n° 2021/0027

Convention(s) concernée(s) : Prestataires techniques

24/09/2021

BOCC n° 2021/0026

Convention(s) concernée(s) : Production audiovisuelle

14/09/2021

BOCC n° 2021/0020

Convention(s) concernée(s) : Agences de mannequins

23/08/2021

BOCC n° 2021/0015

Convention(s) concernée(s) : Agences de mannequins

20/07/2021

BOCC n° 2021/0012

Convention(s) concernée(s) : Production de films d'animation

16/07/2021

BOCC n° 2021/0011

Convention(s) concernée(s) : Exploitation cinématographique

23/06/2021

BOCC n° 2021/0009

Convention(s) concernée(s) : Espaces de loisirs

21/06/2021

BOCC n° 2021/0007

Convention(s) concernée(s) : Spectacle vivant privé

28/05/2021

BOCC n° 2021/0005

Convention(s) concernée(s) : Eclat - ex Animation

09/04/2021

BOCC n° 2021/0002

Convention(s) concernée(s) : Edition phonographique

27/12/2021

BOCC ne contenant aucun accord ou avenant relatif aux conventions collectives suivies

BOCC n° 2021/0046
BOCC n° 2021/0045
BOCC n° 2021/0042
BOCC n° 2021/0040
BOCC n° 2021/0039
BOCC n° 2021/0038
BOCC n° 2021/0037
BOCC n° 2021/0036
BOCC n° 2021/0035
BOCC n° 2021/0032
BOCC n° 2021/0028
BOCC n° 2021/0025
BOCC n° 2021/0024
BOCC n° 2021/0023
BOCC n° 2021/0022
BOCC n° 2021/0021
BOCC n° 2021/0019
BOCC n° 2021/0018
BOCC n° 2021/0017
BOCC n° 2021/0016
BOCC n° 2021/0014
BOCC n° 2021/0013
BOCC n° 2021/0010
BOCC n° 2021/0008
BOCC n° 2021/0006
BOCC n° 2021/0004
BOCC n° 2021/0003
BOCC n° 2021/0001

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