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image Conventions collectives

21/06/2021

Texte de la convention collective

26/04/2022

Accord du 9 décembre 2021 relatif aux salaires minima pour l’année 2021

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

24/01/2022

Fiche synthétique des caisses et retenues conventionnelles

30/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 1285 détenteur de la licence de spectacle
Liste modifiée au 12/10/20 - notre Courrier privilège d'octobre reviendra sur le sujet

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

21/06/2021

Annexe 1

21/06/2021

Annexe 2

21/06/2021

Annexe 3

21/06/2021

Annexe 4

21/06/2021

Annexe 5

21/06/2021

Annexe 6

24/06/2022

Avenant du 7 février 2022 relatif aux salaires minimaux au 1er février 2022

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

24/01/2022

Fiche synthétique des caisses et retenues conventionnelles

30/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 3090 détenteur de la licence de spectacle Liste modifiée au 12/10/20 - notre Courrier privilège d'octobre reviendra sur le sujet

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

22/01/2021

Avenant n° 14 du 14 mars 2018 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
et aux salaires minimaux au 1er mars 2018

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

24/01/2022

Fiche synthétique des caisses et retenues conventionnelles

13/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur audiovisuel et cinéma

Annexe VIII - Code IDCC 2717 détenteur de la certification sociale

13/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur spectacle vivant

Annexe VIII - Code IDCC 2717 détenteur du label "prestataires de services du spectacle vivant" Liste modifiée au 12/10/20 - notre Courrier privilège d'octobre reviendra sur le sujet

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

12/03/2021

Avenant n°11 du 04/11/19 relatif aux salaires minima au 1er octobre 2019

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

19/05/2022

Fiche synthétique des caisses et retenues conventionnelles

13/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 2642 Liste modifiée au 12/10/20 - notre Courrier privilège d'octobre reviendra sur le sujet

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

15/03/2022

Avenant n° 14 du 23 septembre 2019 relatif aux salaires minima

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

24/01/2022

Fiche synthétique des caisses et retenues conventionnelles

13/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 2412
Liste modifiée au 12/10/20 - notre Courrier privilège d'octobre reviendra sur le sujet

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

04/01/2022

Accord du 17 mars 2021 relatif aux salaires minimums conventionnels pour l’année 2021

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

24/01/2022

Fiche synthétique des caisses et retenues conventionnelles

13/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 1922

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

04/01/2022

Accord du 15 septembre 2021 relatif aux salaires à compter du 1er octobre 2021

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

24/01/2022

Fiche synthétique des caisses et retenues conventionnelles

13/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 2411

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

22/01/2021

Textes Salaires - Accord du 8 janvier 2020 relatif aux négociations annuelles obligatoires

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

28/03/2022

Fiche synthétique des caisses et retenues conventionnelles

03/02/2020

Fiche technique - paies des musiciens autres que principaux

13/12/2021

Liste des professions 'techniques'

Annexe VIII - Code IDCC 2770 Liste modifiée au 12/10/20 - notre Courrier privilège d'octobre reviendra sur le sujet

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention collective

10/05/1996

Accord spectacle

24/06/2022

Avenant n° 69 du 19 février 2022 relatif aux rémunérations conventionnelles au 1er avril 2022

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

20/06/2022

Fiche synthétique des caisses et retenues conventionnelles

30/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur public

Annexe VIII - Code IDCC 1790 (pour l’annexe spectacle uniquement) titulaire de la licence de spectacle et affilié à la Caisse des congés spectacle. Si l'employeur est une entreprise du secteur public, alors l'activités du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste du spectacle vivant subventionné.
Liste modifiée au 12/10/20 - notre Courrier privilège d'octobre reviendra sur le sujet

30/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur privé

Annexe VIII - Code IDCC 1790 (pour l’annexe spectacle uniquement) titulaire de la licence de spectacle et affilié à la Caisse des congés spectacle. Si l'employeur est une entreprise du secteur privé, alors l'activités du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste du spectacle vivant privé.
Liste modifiée au 12/10/20 - notre Courrier privilège d'octobre reviendra sur le sujet

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

21/06/2021

Texte de la convention

04/01/2022

Avenant n° 186 du 14 juin 2021 relatif à la négociation salariale annuelle obligatoire

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

20/12/2021

Nouveau mode de rémunération au 1er janvier 2022

20/06/2022

Fiche synthétique des caisses et retenues conventionnelles

30/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur public

Annexe VIII - Code IDCC 1518 titulaire de la licence de spectacle et affilié à la Caisse des congés spectacle. Si l'employeur est une entreprise du secteur public, alors l'activités du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste du spectacle vivant subventionné. Liste modifiée au 12/10/20 - notre Courrier privilège d'octobre reviendra sur le sujet

30/12/2021

Liste des professions 'techniques' - secteur privé

Annexe VIII - Code IDCC 1518 titulaire de la licence de spectacle et affilié à la Caisse des congés spectacle. Si l'employeur est une entreprise du secteur privé, alors l'activités du salarié doit correspondre à l'une des fonctions mentionnées dans la liste du spectacle vivant privé. Liste modifiée au 12/10/20 - notre Courrier privilège d'octobre reviendra sur le sujet

27/12/2021

Liste des professions 'artistiques'

Annexe X

28/06/2022

Présentation de l'actualité conventionnelle

01/06/2022

JORF Mai 2022

Convention(s) concernée(s) : Entreprises artistiques et culturelles

02/05/2022

JORF Avril 2022

Convention(s) concernée(s) : Entreprises artistiques et culturelles, Spectacle vivant privé

04/04/2022

JORF Mars 2022

Convention(s) concernée(s) : Production de films d'animation, Télédiffusion, Accord interbranche sur la prévoyance des intermittents

07/03/2022

JORF Février 2022

Convention(s) concernée(s) : ECLAT, Radiodiffusion, Agences de mannequins, Production de films d'animation, Prestataires techniques

01/02/2022

JORF Janvier 2022

Convention(s) concernée(s) : aucune

27/06/2022

BOCC n° 2022/0013

Convention(s) concernée(s) : Espaces de loisirs

27/06/2022

BOCC n° 2022/0011

Convention(s) concernée(s) : ECLAT, Spectacle vivant privé

24/05/2022

BOCC n° 2022/0010

Convention(s) concernée(s) : Production de films d’animation

26/04/2022

BOCC n° 2022/0003

Convention(s) concernée(s) : Entreprises artistiques et culturelles

23/03/2022

BOCC n° 2022/0002

Convention(s) concernée(s) : ECLAT

15/03/2022

BOCC n° 2022/0001

Convention(s) concernée(s) : Spectacle vivant privé

30/06/2022

BOCC 2022 ne contenant aucun accord ou avenant

BOCC n° 2022/0015
BOCC n° 2022/0014
BOCC n° 2022/0012
BOCC n° 2022/0009
BOCC n° 2022/0008
BOCC n° 2022/0007
BOCC n° 2022/0006
BOCC n° 2022/0005
BOCC n° 2022/0004

03/02/2022

JORF 2021

Les publications de l'actualité JORF de l'année 2021 sont regroupées dans ce document

21/02/2022

BOCC 2021

Les publications de l'actualité BOCC de l'année 2021 sont regroupées dans ce document

Acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local - IDCC 1261

24/06/2022

Texte de la convention collective

24/06/2022

Avenant n° 07-21 du 23 décembre 2021 relatif à la rémunération minimum de branche pour l'année 2022

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

24/06/2022

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Organismes de formation - IDCC 1516

24/06/2022

Texte de la convention collective

24/06/2022

Avenant du 9 juin 2021 relatif aux salaires minima conventionnels annuels bruts de l'année 2021

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

24/06/2022

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

Hôtels, cafés restaurants - IDCC 1979

24/06/2022

Texte de la convention collective

24/06/2022

Avenant n° 29 du 16 décembre 2021 relatif aux salaires

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

24/06/2022

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

En cours

Agences de mannequins - IDCC 2397

24/06/2022

Texte de la convention collective

24/06/2022

Accord du 17 décembre 2020 relatif au maintien exceptionnel en 2021 des montants des rémunérations minima de 2020

Dernier accord étendu sur les minima conventionnels disponible
sur https://www.legifrance.gouv.fr.

24/06/2022

Synthèse des caisses et retenues conventionnelles

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