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Aide au paramétrage des paies ou salariés particuliers

20/02/2024

Le contrat de professionnalisation

21/07/2022

Le contrat d'apprentissage

20/02/2024

CUI-CAE

23/04/2024

ACCRE

Aide aux Chômeurs Créant ou Reprenant une Entreprise APRES le 1er janvier 2017

27/02/2015

CUI-CIE

Cette fiche concerne tous les CUI-CIE et les emplois d’avenir du secteur marchand.

26/06/2015

Les ZRR - Zones de Revitalisation Rurale

L’exonération de charges sociales dans les ZRR à partir de janvier 2009

20/12/2012

Les ZFU - Zones Franches Urbaines

L’exonération de charges sociales dans les ZFU à partir de janvier 2009

12/07/2019

L'exonération LODEOM

Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion

23/05/2023

Stagiaire étudiant

25/11/2024

Stagiaire de la formation professionnelle (AFPR)

17/09/2021

Contrat à durée indéterminée intermittent (CDII)

Le CDII dans les entreprises de spectacle vivant privé et public

06/06/2024

Volontariat associatif

anciennement appelé "volontariat de service civique"

17/06/2024

Formateur occasionnel

11/10/2023

Surcotisation des salariés à temps partiel

30/05/2024

Conventions de forfaits jours

24/02/2014

Paies d'artistes

Contrat d’engagement inférieur à 5 jours

21/07/2022

Emploi d’enfants mineurs dans le spectacle

23/03/2015

Activités sportives

Bases forfaitaires applicables aux activités sportives dans les associations sportives ou Jeunesse et Education Populaire

30/07/2018

Jeunesse et Education Populaire (JEP)

Associations Jeunesse et Education Populaire (JEP) hors activités sportives

15/06/2023

Jeune entreprise innovante (JEI)

21/09/2023

Contrat d’engagement éducatif (CEE)

21/07/2022

CDDI des ACI

(Ateliers et Chantiers d'Insertions)

18/06/2024

La retenue à la source

artistes et non-artistes (dont techniciens)

25/07/2019

Formulaire A1 et assimilés

13/06/2019

La paie des salariés fiscalement étrangers

La paie des salariés fiscalement étrangers dans le domaine du spectacle

24/06/2019

La taxe sur les salaires

24/10/2018

La gestion des mutuelles dans sPAIEctacle

Extrait de l’aide en ligne de sPAIEctacle

27/12/2023

Frais de santé - CCN EAC

Paramétrage pour les entreprises artistiques et culturelles - code IDCC 1285

29/06/2021

Frais de santé - CCN SVP

Paramétrage pour les entreprises du spectacle vivant privé - hors annexe 2 et adhérents du SNDTP - code IDCC 3090

16/09/2024

Modulation du taux d'assurance chômage

26/04/2023

Arrêt de travail pour maladie/maternité/paternité

Les formalités à accomplir, le maintien de salaire, les IJ

05/12/2023

La paie d’absence maladie avec maintien de salaire brut

Fiche modifiée pour la saisie des paies à compter du 1er octobre 2018.

06/05/2024

La paie d’absence maladie avec maintien de salaire net

Fiche modifiée pour la saisie des paies à compter du 1er octobre 2018.

18/07/2023

Les Congés Payés

21/02/2023

Activité partielle

02/02/2021

COVID-19 - Arrêts de travail dérogatoires

Fiche obsolète au 01/02/23

12/05/2016

DSN - Fiche de paramétrage

Aide pour obtenir ses fiches de paramétrage des organismes complémentaires et les paramétrer dans sPAIEctacle

09/03/2015

Le FNAS

Procédure de dématérialisation

21/05/2024

Bilans net-entreprises

27/05/2024

Compte Professionnel de Prévention

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