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Les fiches solutions

Rédigées par le service maintenance,
elles recensent des paramétrages spécifiques dans sPAIEctacle©.

20/08/2020

Les "cahiers de la paie"

En partenariat avec la revue La lettre de l'entreprise culturelle.
Modèles de bulletins de paie, chiffres clés au 1er Janvier 2020

27/10/2020

Le contrat à durée indéterminée intermittent des ateliers et chantiers d'insertions (CDII en ACI)

01/10/2020

Conventions de forfaits jours

17/06/2020

Le Formateur occasionnel en 2020

16/03/2020

Le versement santé

25/10/2019

Le contrat de professionnalisation

17/10/2019

Le contrat d'apprentissage

15/03/2019

CUI-CAE

Nouveau paramétrage au 1er janvier 2019

04/12/2017

ACCRE

Aide aux Chômeurs Créant ou Reprenant une Entreprise APRES le 1er janvier 2017

27/02/2015

CUI-CIE

Cette fiche concerne tous les CUI-CIE et les emplois d’avenir du secteur marchand.

24/12/2013

Le CICE

Le dispositif "Crédit d'Impôt Compétitivité Emploi" est supprimé depuis le 1er janvier 2019

23/06/2014

Les heures supplémentaires

Cette fiche est obsolète au 1er janvier 2019
Une nouvelle fiche sera prochainement mise en ligne.

26/06/2015

Les ZRR - Zones de Revitalisation Rurale

L’exonération de charges sociales dans les ZRR à partir de janvier 2009

20/12/2012

Les ZFU - Zones Franches Urbaines

L’exonération de charges sociales dans les ZFU à partir de janvier 2009

12/07/2019

L'exonération LODEOM

Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion

24/02/2014

Paies d'artistes

Contrat d’engagement inférieur à 5 jours

02/10/2020

Le stagiaire

19/07/2019

Le volontariat associatif

anciennement appelé "volontariat de service civique"

17/06/2020

Le formateur occasionnel en 2020

01/10/2020

Conventions de forfaits jours

16/10/2019

L’emploi d’enfants mineurs dans le spectacle

01/10/2015

La surcotisation des salariés à temps partiel

23/03/2015

Activités sportives

Bases forfaitaires applicables aux activités sportives dans les associations sportives ou Jeunesse et Education Populaire

30/07/2018

Jeunesse et Education Populaire (JEP)

Associations Jeunesse et Education Populaire (JEP) hors activités sportives

24/04/2015

La jeune entreprise innovante (JEI)

24/12/2015

Le contrat d’engagement éducatif (CEE)

10/09/2014

Le contrat à durée indéterminée intermittent (CDII)

Le CDII dans les entreprises de spectacle vivant privé et public

27/10/2020

Le contrat à durée indéterminée intermittent des ateliers et chantiers d'insertions (CDII en ACI)

15/04/2019

La retenue à la source

artistes et non-artistes (dont techniciens)

25/07/2019

Formulaire A1 et assimilés

13/06/2019

La paie des salariés fiscalement étrangers

La paie des salariés fiscalement étrangers dans le domaine du spectacle

03/01/2013

Le forfait social

Ce dispositif ayant grandement évolué, veuillez s'il-vous-plait appeler la maintenance à ce sujet.

24/06/2019

La taxe sur les salaires

25/01/2016

La gestion des mutuelles dans sPAIEctacle

Extrait de l’aide en ligne de sPAIEctacle

24/03/2016

Frais de santé - CCN EAC

Paramétrage pour les entreprises artistiques et culturelles - code IDCC 1285

25/01/2016

Frais de santé - CCN SVP

Paramétrage pour les entreprises du spectacle vivant privé - hors annexe 2 et adhérents du SNDTP - code IDCC 3090

30/06/2016

Le Compte Personnel de Prévention de la Pénibilité

24/04/2020

Activité partielle des paies d'activité partielle

Fiche retirée provisoirement -> se reporter aux annexes du dernier courrier privilège pour la réalisation des paies en activité partielle

09/10/2003

Calcul de l’indemnité de congés payés

12/06/2018

Arrêt de travail pour maladie/maternité/paternité

Les formalités à accomplir, le maintien de salaire, les IJ

04/10/2018

La paie d’absence maladie avec maintien de salaire brut

Fiche modifiée pour la saisie des paies à compter du 1er octobre 2018.

04/10/2018

La paie d’absence maladie avec maintien de salaire net

Fiche modifiée pour la saisie des paies à compter du 1er octobre 2018.

15/11/2018

La rupture conventionnelle légale du CDI

15/11/2018

Le départ en retraite

15/11/2018

L'attestation assedic permanent - AED

Vous pouvez dorénavant consulter l'aide en ligne à ce sujet.

18/12/2016

La DSN

Courrier pour ceux qui vont entrer pour la première fois en DSN en 2017

18/12/2016

La DSN

Courrier pour ceux qui étaient déjà entrés en DSN en 2016

12/05/2016

DSN - Fiche de paramétrage

Aide pour obtenir ses fiches de paramétrage des organismes complémentaires et les paramétrer dans sPAIEctacle

14/12/2015

La DUCS EDI Pôle Emploi Intermittent

09/03/2015

Le FNAS

Procédure de dématérialisation

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Sommaire :

  • Loi de finances rectificative
  • Exonération de cotisations
  • Aide au paiement
  • Remise partielle de dettes
  • Quid des conditions d’applications