Les fiches solutions

Rédigées par le service maintenance,
elles recensent des paramétrages spécifiques dans sPAIEctacle©.

17/01/2019

Les "cahiers de la paie"

En partenariat avec la revue La lettre de l'entreprise culturelle.
Modèles de bulletins de paie, chiffres clés au 1er Janvier 2018

04/10/2018

La paie d’absence maladie avec maintien de salaire brut

Fiche modifiée pour la saisie des paies à compter du 1er octobre 2018.

04/10/2018

La paie d’absence maladie avec maintien de salaire net

Fiche modifiée pour la saisie des paies à compter du 1er octobre 2018.

12/06/2018

Arrêt de travail pour maladie/maternité/paternité

Les formalités à accomplir, le maintien de salaire, les IJ

26/02/2018

Le versement santé

21/02/2018

CUI-CAE

Attention cette fiche est obsolète au 1er janvier 2019 - Il convient d'attendre fin janvier pour effectuer le nouveau paramétrage

04/12/2017

ACCRE

Aide aux Chômeurs Créant ou Reprenant une Entreprise APRES le 1er janvier 2017

27/02/2015

CUI-CIE

Cette fiche concerne tous les CUI-CIE et les emplois d’avenir du secteur marchand.

23/02/2015

Le contrat de professionnalisation exonéré

Cette fiche concerne les salariés de 45 ans et plus.

27/02/2015

Le contrat de professionnalistation non exonéré

Ce contrat concerne les salariés de moins de 45 ans.

12/04/2018

Le contrat d’apprentissage dans les entreprises de moins de 11 salariés ou employeurs inscrits au répertoire des métiers

Attention cette fiche est obsolète au 1er janvier 2019 - Il convient d'attendre fin janvier pour effectuer le nouveau paramétrage

12/06/2018

Le contrat d’apprentissage dans les entreprises de 11 salariés et plus ou employeurs non inscrits au répertoire des métiers

Attention cette fiche est obsolète au 1er janvier 2019 - Il convient d'attendre fin janvier pour effectuer le nouveau paramétrage

24/12/2013

Le CICE

Le dispositif "Crédit d'Impôt Compétitivité Emploi" sera supprimé le 1er janvier 2019

23/06/2014

Les heures supplémentaires

à compter du 1er août 2012

26/06/2015

Les ZRR - Zones de Revitalisation Rurale

L’exonération de charges sociales dans les ZRR à partir de janvier 2009

20/12/2012

Les ZFU - Zones Franches Urbaines

L’exonération de charges sociales dans les ZFU à partir de janvier 2009

24/02/2014

Paies d'artistes

Contrat d’engagement inférieur à 5 jours

17/07/2018

Le stagiaire

21/03/2018

Le volontariat associatif

anciennement appelé "volontariat de service civique"

16/04/2015

Le formateur occasionnel en 2015

21/03/2017

L’emploi d’enfants mineurs dans le spectacle

03/07/2008

Salarié permanent à temps partiel

Dans l'attente de la mise à jour de cette fiche, veuillez s'il-vous-plait vous reporter à l'aide en ligne ou appeler le service maintenance

01/10/2015

La surcotisation des salariés à temps partiel

23/03/2015

Activités sportives

Bases forfaitaires applicables aux activités sportives dans les associations sportives ou Jeunesse et Education Populaire

30/07/2018

Jeunesse et Education Populaire (JEP)

Associations Jeunesse et Education Populaire (JEP) hors activités sportives

24/04/2015

La jeune entreprise innovante (JEI)

24/12/2015

Le contrat d’engagement éducatif (CEE)

10/09/2014

Le contrat à durée indéterminée intermittent (CDII)

Le CDII dans les entreprises de spectacle vivant privé et public

05/01/2017

La retenue à la source des techniciens en 2017

24/03/2016

La retenue à la source

26/06/2015

Formulaire A1 et assimilés

25/04/2013

La paie des salariés fiscalement étrangers

La paie des salariés fiscalement étrangers dans le domaine du spectacle

03/01/2013

Le forfait social

Ce dispositif ayant grandement évolué, veuillez s'il-vous-plait appeler la maintenance à ce sujet.

01/10/2015

La taxe sur les salaires

25/01/2016

La gestion des mutuelles dans sPAIEctacle

Extrait de l’aide en ligne de sPAIEctacle

24/03/2016

Frais de santé - CCN EAC

Paramétrage pour les entreprises artistiques et culturelles - code IDCC 1285

25/01/2016

Frais de santé - CCN SVP

Paramétrage pour les entreprises du spectacle vivant privé - hors annexe 2 et adhérents du SNDTP - code IDCC 3090

30/06/2016

Le Compte Personnel de Prévention de la Pénibilité

09/10/2003

Calcul de l’indemnité de congés payés

12/06/2018

Arrêt de travail pour maladie/maternité/paternité

Les formalités à accomplir, le maintien de salaire, les IJ

04/10/2018

La paie d’absence maladie avec maintien de salaire brut

Fiche modifiée pour la saisie des paies à compter du 1er octobre 2018.

04/10/2018

La paie d’absence maladie avec maintien de salaire net

Fiche modifiée pour la saisie des paies à compter du 1er octobre 2018.

15/11/2018

La rupture conventionnelle légale du CDI

15/11/2018

Le départ en retraite

15/11/2018

L'attestation assedic permanent - AED

Vous pouvez dorénavant consulter l'aide en ligne à ce sujet.

18/12/2016

La DSN

Courrier pour ceux qui vont entrer pour la première fois en DSN en 2017

18/12/2016

La DSN

Courrier pour ceux qui étaient déjà entrés en DSN en 2016

12/05/2016

DSN - Fiche de paramétrage

Aide pour obtenir ses fiches de paramétrage des organismes complémentaires et les paramétrer dans sPAIEctacle

14/12/2015

La DUCS EDI Pôle Emploi Intermittent

09/03/2015

Le FNAS

Procédure de dématérialisation

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