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version 6.0

DADS et AED à la norme V01X10

DSN en phase 2

Diverses nouveautés

PREAMBULE - NOUVELLES SPECIFICATIONS

Comme annoncé depuis plus d’un an, nous vous rappelons que cette version nécessite les configurations minimales suivantes :

Processeur : Intel© CoreDuo ou supérieur.

Mémoire RAM minimum : 4 Go (8 Go recommandé).

Résolution écran : 1280 x 1024 ou supérieur.

Système d'exploitation Windows : Windows 7 ou supérieur.
Système d'exploitation Windows Server : Windows Server 2008 R2 ou supérieur.
Système d'exploitation Mac OS X : Mac OS X 10.8.5 ("Mountain Lion") ou supérieur.

 

Les systèmes d'exploitation Windows XP, Windows Vista, Windows Server 2003, Mac OS X 10.6, Mac OS X 10.7 ne seront plus supportés.
Les systèmes d'exploitation de Mac OS X à partir de la version 10.7.5 ne peuvent être installés que sur des machines équipées d'un processeur Intel Core 2 Duo, Core i3, Core i7 ou Xeon.

Pour vérifier votre version système et la mémoire RAM intégrée :
- sous Windows : ouvrir le menu Démarrer, choisir Panneau de Configuration et consulter Système
- sous Mac OS X : cliquer sur le "menu pomme" dans le coin supérieur gauche de l'écran et choisir "A propos de ce Mac"

DADS et AED à la norme V01X10

Menu Etats - DADS-U N4DS

sPAIEctacle 6.0 intègre la nouvelle norme de la DADS-U : N4DS V01X10.

Cette norme remplace l’ancienne, qui n’est plus acceptée. Il est nécessaire d’installer sPAIEctacle6.0 pour produire une DADS-U 2015 conforme, les versions antérieures ne comportant pas la norme actuelle.

Pour plus de détails sur la DADS-U et les manipulations à effectuer, reportez vous au courrier "La DADS-U 2015 à la norme N4DS V01X10" qui sera disponible d’ici la fin du mois de décembre sur notre site.

 

Les attestations Assedic permanent sont également mises à jour automatiquement en fonction de la nouvelle norme. Seule nouveauté liée à cette actualisation : lors d’un licenciement pour motif économique dans le cadre d’un CSP, le solde des heures DIF et le montant du salaire net horaire ne sont plus demandés.

DSN en phase 2

Menu Etat - DSN mensuelle

Beaucoup de nos développements sur l’année 2015 ont été liés à la DSN.

Ce nouveau mode de déclaration est disponible dans cette version dès à présent pour tous.

Pour autant, comme nous vous l’avons spécifié dans notre mailing du 24 novembre, un report ayant été annoncé, nous vous engageons à attendre nos courriers avant d’utiliser cette fonctionnalité.

Pour ceux qui souhaiteraient malgré tout commencer des test, vous pouvez vous reporter à la documentation correspondante dans la F.A.Q de notre site.

Afin que chacun puisse être accompagné au mieux par notre support téléphonique, nous vous serons reconnaissants de ne pas nous contacter sur ce sujet dans le courant du mois de janvier. Nous ne traitons pour le moment que les appels de ceux entrés de manière obligatoire dans le dispositif. Pour les autres, nous reviendrons vers vous sur ce sujet dans le courant du mois de février.

Diverses nouveautés

Nouvelles fonctionnalités

Liste des évènements
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Dans le cadre du développement de la DSN, une nouvelle liste a été créée : la liste des événements, disponible depuis le menu Contrats.

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A partir de la liste des événements, vous retrouverez les arrêts de travail de type maladie, maternité, paternité saisis jusqu’à présent dans les contrats au moment de l’édition de l’attestation maladie.

C’est à partir de cette liste que devrez à présent saisir les nouveaux arrêts. Vous pourrez alors, en cliquant sur l’imprimante, obtenir l’attestation de salaire correspondante et/ou la simulation du calcul des IJSS.

 

Par ailleurs, l’attestation de salaire a été mise à jour selon le nouveau formulaire mis à disposition par l’Assurance Maladie.

La "DSN arrêt de travail" est également déjà disponible. Elle ne sera utilisable que par les utilisateurs entrés en DSN depuis au moins trois mois.

Nouveaux formats d’écritures comptables
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ajout du format Sage I7

ajout du format Sage Apinégoce

Le format Sage I7 nécessite l’ajout d’un "format paramétrable" dans Sage. Se reporter à notre fiche Solution pour plus d’informations.

Gestion des royalties

ajout d’une boite à cocher "Soumis à base royalties" dans les rubriques de paie non soumises

création d’une base "Base particulière - Artistes Royalties" dans les retenues

ajout d’une spécificités "Royalties" dans les codes DUCS

Une fiche Solution est disponible sur notre site pour plus d’informations. Ceux qui avaient déjà un paramétrage en place doivent le revoir (pour l’exercice 2016).

Gestion de nouveaux motifs de CDD
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ajout d’un motif  "CDD de remplacement" qui permet de ne pas prendre en compte ces contrats dans les divers effectifs

ajout d’un motif  "Contrat saisonnier"

Nouveautés législatives

Liées au déclaratif

FNAS : les listes nominatives ne peuvent plus s’éditer à une périodicité différente du mois ou du trimestre

FNAS : les pièces justificatives demandées sur le Tableau Récapitulatif sont mises à jour

AEM : ajout d’une anomalie si la date de fin de contrat n’est pas renseignée

Certificat salarié Congés Spectacles : nouvelles coordonnées postales et téléphoniques

Liées au calcul

Liste nominative CICE (menu Etats - Récapitulatifs spécifiques) : modification de la majoration du crédit d’impôt liée aux intermittents calculée à partir de l’exercice 2015, le coefficient passe de 110% à 100/90

Fin du calcul des sommes isolées à compter de l’exercice 2016

Nouveau calcul de la LODEOM à compter de l’exercice 2016

Modification des critères de régularisation pour le calcul des bases retraite à compter de l’exercice 2016 :

- les régularisations se font dorénavant sur le régime retraite (et plus selon les catégories professionnelles)

- l’agent de maîtrise est traité comme un non cadre

Liées à la DSN
Absences hors congés payés & RTT
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Dans les rubriques de paie soumises à cotisations, une nouvelle boîte à cocher a été ajoutée : "Absence hors congés payés & RTT" suivi de trois choix liés à la rémunération de ces absences :

Autorisée avec maintien total du salaire

Autorisée avec maintien partiel ou nul

Non autorisée (et donc non payée).

De nouvelles fiches Solution concernant la saisie des arrêts de travail de type maladie, maternité, paternité sont disponibles sur notre site :
- une fiche concernant les formalités à accomplir en cas d’arrêt
- une fiche concernant la saisie des arrêts dans le cadre d’un maintien de salaire "sur le brut"
- une fiche concernant la saisie des arrêts dans le cadre d’un maintien de salaire "sur le net".
Nous vous engageons à utiliser le nouveau paramétrage pour les paies à compter de l’exercice 2016.

Avance ou acompte
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Dans les rubriques de paie non soumises à cotisations, une nouvelle boîte à cocher a été ajoutée : "Avance ou acompte".